Travaux : Les démarches et normes à connaître

Par Lebonartisan

Temps de lecture estimée : 4 minutes

Les travaux ne peuvent bien se dérouler que lorsqu’ils sont réalisés dans les règles de l’art. Pour assurer votre sécurité et anticiper les coups durs, vous trouverez dans ce dossier dédié toutes les démarches obligatoires et les normes à respecter.

Avant toute chose, quelles démarches effectuer ?

Pour tout projet de construction, il est important de vous renseigner sur les démarches obligatoires à respecter. Déclaration de travaux, permis de construire… Dans le cadre de vos travaux, les obligations administratives sont nombreuses et ne doivent surtout pas être prises à la légère pour mener à bien votre projet en toute sérénité.

Les plus grands chantiers, notamment la construction d’une maison, exigent de réaliser ces démarches de façon méthodique et dans le bon ordre. En effet, les travaux de construction ou de rénovation lourde sont régies par le code de l’urbanisme et le plan d’occupation des sols de la commune, et doivent ainsi faire l’objet d’autorisations légales.

On retrouve deux principaux types de démarches à effectuer : La déclaration de travaux et la demande de permis de construire. De manière globale, vous devrez effectuer au moins l’une de ces deux formalités pour toute rénovation lourde concernant une surface de plus de 20m². Tout dépend ensuite de la nature des travaux : La création d’une ouverture de toit ou un ravalement de façade devront faire l’objet d’une déclaration de travaux. En revanche, les projets plus importants et engageant plus de moyens comme une surélévation de
toit exigent un permis de construire.

Ces déclarations doivent être effectuées auprès de la mairie de la commune concernée, à part si cette dernière dispose d’un plan d’occupation des sols (POS) ou d’un Plan Local d’Urbanisme. Vous pourrez alors adresser votre dossier aux services communaux, à l’établissement public de coopération intercommunale ou à la direction départementale des territoires. Renseignez-vous auprès de
l’administration de votre commune !

Vous devrez monter un dossier et fournir un certain nombre de pièces justificatives. Les réponses sont en moyenne données dans un délai d’un mois pour la déclaration de travaux et deux mois pour le permis de construire, tâchez donc de vous y prendre à l’avance ! Notez par ailleurs que dans le cas du permis de construire, la société de construction qui réalise vos travaux peut également réaliser les démarches pour vous.

Les normes à respecter

S’il existe des obligations à respecter avant même le début des travaux, ces derniers doivent aussi évidemment suivre un certain nombre de normes à respecter au cours de la réalisation. Celles-ci sont regroupées au sein de plusieurs documents officiels qui établissent ainsi les règles à respecter par les acteurs concernés sur différents produits (matériaux de construction, accessoires de bâtiment…), équipements (éclairage, installations sanitaires…) et services (aménagement, prestations de construction…).

En général, les normes concernant les travaux sont obligatoires car elles garantissent votre sécurité et la qualité des travaux. Lorsque vous faites appel à un artisan qualifié, il est donc normalement au fait de ces documents. Et parmi les plus importantes d’entre elles, on retrouve notamment la RT 2012, qui limite les dépenses énergétiques des constructions récentes, ou encore le label Bâtiment Basse Consommation (BBC), qui concerne également la limitation des consommations énergétiques d’un bâtiment. On peut enfin citer le label haute performance énergétique (HPE), qui certifie que l’habitation construite répond aux exigences en termes de performances énergétiques.

Vous l’aurez compris, avant et pendant tout projet de travaux de construction ou de rénovation, de nombreuses normes doivent être respectées, et celles-ci concernent de plus en plus la préservation de l’environnement. Si ces normes ne sont pas respectées, vous prenez le risque d’être obligés de repasser sur les zones concernées, ce qui représente parfois une perte importante de temps et d’argent.

Certains travaux concernent même la mise aux normes d’un logement, notamment dans le cadre d’une vente. En effet, ils sont parfois indispensables pour que le logement en question soit considéré en bon état. Pour vérifier que votre habitation répond bien aux normes, vous avez la possibilité de réaliser plusieurs diagnostics, parmi lesquels le Constat de Risque d’Exposition au Plomb (CREP) ou encore la vérification de la conformité des installations sanitaires et électriques.

Ces analyses pourront vous amener à réaliser des travaux afin de remettre votre logement aux normes. Dans ce cas, n’hésitez pas à demander vos devis pour faire intervenir un professionnel qualifié, qui saura vous conseiller et mettre son savoir-faire à profit pour remettre votre habitation dans les règles de l’art !

La sécurité avant tout

Même si votre habitation est aux normes, les risques domestiques sont nombreux tant pour les enfants que pour les adultes et de nombreuses règles et normes entrent de nouveau en jeu pour assurer votre sécurité à la maison. Parmi les risques, celui de l’électrocution nécessite d’être particulièrement prudent : Il est parmi les plus dangereux car il peut être mortel. Redoublez de vigilance et installez des cache-prises. N’abusez pas des multiprises et éteignez-les lorsque vous n’en n’avez pas besoin !

Il est une pièce qui nécessite particulièrement votre attention en matière de risques électriques : Il s’agit évidemment de la salle de bains. Dans cette pièce à eau, vous ne devez surtout pas brancher n’importe quel appareil n’importe où. C’est pour cela que la norme NF C 15-100 impose quatre zones de sécurité dans la configuration de cette pièce sensible.

Lorsque le soleil pointe le bout de son nez, il est également temps de vérifier la sécurité de cet endroit paradisiaque mais qui comporte aussi son lot de risques : La piscine. Lorsque celle-ci est enterrée, même partiellement, un système de sécurité est obligatoire.

Pour les enfants, la prudence est de mise pour éviter la noyade : Nous vous recommandons fortement d’installer une alarme sonore, un abri ou une couverture pour éviter les mauvaises chutes. Pour en savoir davantage sur les différents risques dans votre maison, comment les prévenir et les guérir lorsqu’ils surviennent, découvrez toutes les règles fondamentales de sécurité à la maison.

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